Les essentiels du conseil municipal de Montgaillard-Lauragais

Utilisez cette page pour être informé de la date du prochain conseil municipal, accéder aux comptes rendus hébergés sur le site, ainsi que les arrêtés municipaux.

PERMANENCE DES ÉLUS

Le maire et ses adjoints vous reçoivent les jeudis soir de 18 h à 19 h.

Nous vous conseillons de prendre rendez-vous au 05 61 81 61 42, ou via le formulaire de contact.

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LES COMPTES RENDUS

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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 31 mai 2017

Ordre du jour

  • Travaux et investissements 2017 :

• validation devis
• demande de subventions

  • Subventions 2017 associations Montgaillardaises
  • Questions diverses :

• Ressources humaines : réflexion sur l'organisation interne à la rentrée scolaire 2017/2018

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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 avril 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte de gestion du budget communal 2016
  • Approbation du compte administratif du budget communal 2016
  • Vote de l’affectation de résultat 2016 du budget communal au BP 2017
  • Vote des taux d’imposition
  • Vote du budget primitif 2017 du budget communal
  • Approbation du compte de gestion du budget assainissement 2016
  • Approbation du compte administratif du budget assainissement 2016
  • Vote de l’affectation de résultat 2016 du budget assainissement au BP 2017
  • Vote de la redevance consommation eau et prime fixe pour 2017
  • Vote du budget primitif 2017 du budget assainissement
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 avril 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte de gestion du CCAS 2016
  • Approbation du compte administratif du CCAS 2016
  • Vote de l’affectation de résultat 2016 du CCAS au BP 2017
  • Vote du budget primitif 2017 du CCAS
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 mars 2017

Ordre du jour

  • Urbanisme : opposition au transfert de la compétence urbanisme à l’intercommunalité
  • Fourrière animale : changement de prestataire pour l’année future
  • Contrat de territoire : opérations d’investissement à inscrire
  • Indemnités de gardiennage de l'église : montant et désignation du gardien
  • Question diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2016

Ordre du jour

  • Urbanisme : instructions des actes d’urbanisme au 01/01/2017 et transfert de la compétence de l’instruction des actes à Cap Lauragais
  • City stade : règlement et arrêtés
  • Assurance city stade : surprime en raison de la valeur du bien (mobilier urbain)
  • Relations au personnel communal : état des lieux et futures actions
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2016

Ordre du jour

  • SIEMN : contrat d’abonnement d’eau potable
  • Groupama : contrat d’assurance
  • RESEAU 31 : mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence des eaux usées aux SMEA
  • City stade : avancée des travaux, intervention de bénévoles et prise en charge, inauguration, aménagement futur des abords
  • DVI : investissement routier 2017
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 juin 2016

Ordre du jour

  • Validation du caractère « extraordinaire » de la séance
  • Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (périmètre)
  • Moyens de convocation des conseillers municipaux aux séances du conseil municipal
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 mars 2016

Ordre du jour

  • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 janvier et 5 février 2016
  • Vote des comptes de gestion et administratifs 2015 des budgets communal et assainissement
  • Création des commissions communales et élection des membres
  • Election des membres de la commission appel d’offres
  • Désignation des délégués aux syndicats et autres représentants
  • CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élections des membres du conseil municipal
  • Indemnités des adjoints
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 5 février 2016

Ordre du jour

  • Election du maire
  • Determination du Nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 janvier 2016

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2015
  • Ecole : Aide financière pour la classe de neige
  • Lotissement Bellevue : rétrocession des parties communes
  • SDEHG : Modification des statuts
  • Election municipale partielle complémentaire : information et organisation
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2015

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2015
  • Prise en charge des frais d’obsèques du Maire
  • Elections municipales partielles
  • Affaires scolaires et périscolaires
  • Sécurité routière dans le village
  • Contrats de territoire
  • Projet de mutualisation des services (CAP-LAURAGAIS)
  • Modification des statuts de CAP-LAURAGAIS
  • Schéma communal d’assainissement
  • Elections régionales
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 juin 2015

Ordre du jour 

  • Approbation du procès-verbal du conseil Municipal du 15 Avril 2015.
  • Schéma Directeur d’Aménagement Numérique (SDAN).
  • P.L.U.
  • Pool routier.
  • Cap Lauragais.
  • Réparation système d’alarme de la mairie.
  • Remplacement ordinateur mairie.
  • Travaux de zinguerie à l’église.
  • Questions Diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 15 avril 2015

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du conseil Municipal du 12 mars 2015.
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2015
  • Vote du budget primitif 2015 – budget communal
  • Vote du budget primitif 2015 – budget assainissement
  • Budget C.C.A.S. 2015
  • Assainissement : redevance consommation eau et prime fixe
  • Modification des statuts de CAP LAURAGAIS pour la prise de compétence Urbanisme
  • Pool Routier
  • Rétrocession à la commune de la voirie du Lotissement Bellevue
  • Questions Diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 mars 2015

Ordre du jour

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15/12/2015
  • Comptes administratifs et Compte de Gestion 2014
  • Convention animateur sportif pour 2015
  • Convention RAM
  • Convention adhésion service retraite du CDG
  • Travaux à l’école
  • Désignation correspondant tempête pour ERDF
  • Point sur le périscolaire
  • Pool routier
  • Cap Lauragais
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2014

Ordre du jour

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 7/10/2014
  • Taxe d’aménagement
  • Tarif cantine scolaire pour 2015
  • Indemnité du percepteur
  • Plan local d’urbanisme
  • Pool routier : consommation des crédits et fonds de concours
  • Remplacement du photocopieur
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 7 octobre 2014

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 01 août 2014
  • Décision modificative
  • Nomination du correspondant sécurité routière
  • Contrat de maintenance du système campanaire
  • Soutien au maintien des Conseils Généraux
  • Bilan de la mise en place du périscolaire
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 1er août 2014

Ordre du jour

  • Approbation du procès verbal du 20 juin 2014
  • Approbation du procès verbal du 26 juin 2014
  • Remplacement de l’employé communal
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 26 juin 2014

Ordre du jour

  • Mise en place des temps périscolaires suite à la modification des rythmes scolaires
  • Remplacement de notre adjiont technique Antoine Renaud
  • Délibérations point sur la cantine scolaire point sur le relais assistantes maternelles point sur le plan local d’urbanisme point pool routier point sur la collecte des ordures ménagères
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour

  • Délibération n° 1 : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 mai 2014

Ordre du jour

  • Délibération n° 1 : commission communale des impôts directs
  • Délibération n° 2 : remplacement de la VMC dans la cuisine de la salle des fêtes
  • Informations questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 30 avril 2014

Ordre du jour

  • Délibération n° 1 : vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2014
  • Délibérations n° 2 : vote du budget primitif 2014 – budget communal
  • Délibération n° 3 : vote du budget primitif 2014 – budget assainissement
  • Délibération n° 4 : assainissement, redevance consommation eau et prime fixe
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 avril 2014

Ordre du jour

  • Délibération n° 1 : élection des membres à la commission d’appel d’offres
  • Délibération n° 2 : fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du CCAS
  • Délibération n° 3 : désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Délibération n° 4 : élection des membres à la commission agricole
  • Délibération n° 5 : élection des membres à la commission assainissement, voirie, travaux
  • Délibération n° 6 : élection des membres à la commission communication, information culture
  • Délibération n° 7 : élection des membres à la commission affaires scolaires
  • Délibération n° 8 : élection des membres à la commission personnel communal
  • Délibération n° 9 : élection des membres à la commission animation vie associative et gestion de salles
  • Délibération n° 10 : élection des membres à la commission urbanisme
  • Délibération n° 11 : élection des membres à la commission finances et budget
  • Délibération n° 12 : élection des délégués au syndicat départemental d’électricité de la Haute-Garonne
  • Délibération n° 13 : élection des délégués au syndicat intercommunal des eaux de la montagne noire
  • Délibération n° 14 : élection des délégués au syndicat intercommunal pour le transport des personnes âgées
  • Délibération n° 15 : élection des délégués au syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de la Haute-Garonne
  • Délibération n° 16 : désignation du correspondant de la défense
  • Délibération n° 17 : désignation du délégué à l’aide sociale approuve à l’unanimité
  • Désignation des commissaires à la commission communale des impôts directs désignation des délégués à la communauté de communes Cap Lauragais
  • Délibération n° 18 : indemnités du maire et des adjoints
  • Délégations du maire aux adjoints la formation professionnelle
  • Questions diverses
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 5 avril 2014

Ordre du jour

  • Délibération no 1 : élection du maire
  • Délibération no 2 : création poste d’adjoints
  • Délibération no 3 : élection des adjoints
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